MENTIONS LÉGALES 

​

Demoiselle Eliette - Géraldine Normand

Statut : Auto-entreprise - SIRET : 79042482400015

Siège social : 5 place René Stremler - 80970 Sailly-Flibeaucourt - FRANCE  

N° de téléphone : 06.83.47.17.05

Adresse du courrier électronique : geraldinenorm@gmail.com

Hébergement : société Wix - Directrice de publication : Géraldine Normand​

 

​

​

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

​

Article 1 - Objet

Les présentes conditions régissent les ventes par la société Demoiselle Eliette  d’objets de décoration, d’accessoires, de bijoux, de mobilier et de stages pratiques, ainsi que sa politique de confidentialité. 

​

Article 2 - Produits et prix

Produits : 

Les produits proposés à la vente en ligne sont ceux présentés sur le site internet www.demoiselleeliette.com. Chaque produit est accompagné de photographies et d’un descriptif produit indiquant ses caractéristiques principales (matières, couleurs, photos, conseils d’entretien,…). Ils sont décrits avec la plus grande exactitude possible.

Les photos ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit mis en vente, de légères différences peuvent parfois apparaître au niveau des couleurs notamment. Cela peut être dû au traitement des photos  ou à  la difficulté de faire apparaître sur l’écran le rendu des matières. Néanmoins, nous mettons tout en œuvre pour respecter au maximum l’exactitude des produits. Pour toute question ou information complémentaire, vous pouvez nous : geraldinenorm@gmail.com

Prix : 

Les prix des produits sont indiqués net de taxe (hors frais de port ou de douane).

Demoiselle Eliette est une micro entreprise, à cet effet la “TVA est non applicable art.293B du C.G.I".

En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine vous êtes l'importateur du ou des produits concernés. Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d'importation ou taxes d'état sont susceptibles d'être exigibles. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort de la société Demoiselle Eliette. Ils seront à votre charge et relèvent de votre entière responsabilité, tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et organismes compétents de votre pays.

Nous vous conseillons de vous renseigner sur ces aspects auprès de vos autorités locales.

Toutes les commandes quelle que soit leur origine sont payables en euros.  

La société Demoiselle Eliette se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais le produit sera facturé sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande.

Les produits demeurent la propriété de la société Demoiselle Eliette jusqu'au paiement complet du prix.  

Attention : dès que vous prenez possession physiquement des produits commandés, les risques de perte ou d'endommagement des produits vous sont transférés.

 

Article 3 - Commandes

Toute commande ne sera validée qu’après acceptation du paiement et confirmation de la part de Demoiselle Eliette. 

Toute commande passée par un mineur demande l’autorisation parentale.

Demoiselle Eliette se réserve le droit d’annuler ou de refuser une commande en cas de litige avec un client sur une commande antérieure.

Demoiselle Eliette accepte les commandes dans la limite des stocks disponibles  indiqués sur le site internet. Néanmoins, si erreur de disponibilité, Demoiselle Eliette vous informera par mail le plus rapidement possible. Vous pourrez annuler votre commande et vous faire rembourser, ou bien choisir un autre produit. En aucun cas cela vous donnera le droit à une quelconque indemnisation ou dommages et intérêts

Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l'objet d'une confirmation au plus tard au moment de la validation de votre commande.  

​

Article 4 - Validation de votre commande

Toute commande figurant sur le site Internet www.demoiselleeliette.com suppose l'adhésion aux présentes Conditions Générales. Toute confirmation de commande (clic sur le bouton "Commander et payer") entraîne votre adhésion pleine et entière aux présentes conditions générales de vente, sans exception ni réserve.  L'ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction.

La confirmation de commande vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.  

Un récapitulatif des informations de votre commande vous sera communiqué sur l'adresse e-mail de confirmation de votre commande.

 

Article 5 - Paiement

Le fait de valider votre commande implique pour vous l'obligation de payer le prix indiqué.  

Le règlement de vos achats s'effectue comptant au moment de la commande, soit par carte bancaire, soit par PayPal. Les chèques et les espèces ne sont pas acceptés.

 

Article 6 - Rétractation & Retours

Conformément à l’article L.221-18 du Code de la Consommation, le client dispose d’un droit de rétractation qu’il peut exercer dans un délai de quatorze jours à partir du lendemain de la réception de la commande. Il est conseillé au client d'exercer son droit de rétractation par écrit. Un formulaire type peut être adressé au client sur demande.

Le client  dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception des articles commandés pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités. Les frais de port liés au retour de l’article reste à la charge de l’acheteur. Tout article retourné devra être en parfait état et dans son emballage d’origine. Tout article endommagé ou sali par le client ne pourra être repris. L’article retourné sera remboursé, mais pas les frais de port retour. Le remboursement interviendra au plus tard dans un délai de 14 jours suivant la date à laquelle le droit de rétractation a été exercé. Passé le délai de 14 jours, tout article livré sera considéré comme accepté par le client et conforme à sa commande et ne pourra plus faire l’objet d’un retour, d’un remboursement ou d’un échange. Attention : les produits personnalisés sont exclus du droit de rétractation. 

​​​

Article 7 - Livraison

Les livraisons sont assurées par La Poste en lettre suivie ou par un transporteur de relais colis. Cela dépend des produits et cela est précisé sur chaque fiche Produit.

Demoiselle Eliette décline toute responsabilité en cas de retards ou désagréments occasionnés par la Poste/Transporteur en relais colis et ne pourra être tenue responsable du retard d’acheminement n’étant pas de son fait ou justifié par un cas de force majeure.

Les délais de livraisons sont compris entre 3 et 7 jours, sans engagement sur une date. 

Les frais de transport sont à la charge de l’acheteur. Le montant de ces frais est de 4,50 € pour les envois en France. Pour les envois à l’étranger, le tarif et le délai peuvent varier selon le pays de destination.

Il est conseillé de vérifier le contenu du colis devant le facteur. L’entreprise décline toute responsabilité liée à d’éventuels retards, vols, pertes ou détériorations du colis par La Poste ou le transporteur.

La livraison s’entend du transfert au Client à la possession physique des produits par le client.

Les éventuelles taxes de douane et d’import sont à la charge des acheteurs.

 

Article 9 - Garantie

Les produits proposés par Demoiselle Eliette sont conformes à la réglementation française en vigueur. Ils bénéficient de :

- la garantie de conformité, pour les produits défectueux, abîmés ou endommagé, ou ne correspondant pas à la commande dans les conditions et délais prévus par les articles L.211-4 et suivants du Code de la Consommation

- la garantie légale contre les vices cachés provenant d’un défaut de matières, de conception ou de fabrication affectant les produits livrés et les rendant impropres à l’utilisation les articles 1641 et suivants du Code Civil

 

Article 10 - Responsabilité

Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité de la société Demoiselle Eliette ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où le produit est livré. Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'importation ou d'utilisation des produits ou services que vous envisagez de commander.

Par ailleurs, la société Demoiselle Eliette ne saurait être tenue pour responsable des dommages résultant d'une mauvaise utilisation du produit acheté.

Enfin la responsabilité de la société Demoiselle Eliette ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques.

 

Article 11 - Droit applicable en cas de litiges

La langue du présent contrat est la langue française.

Tout litige doit être déclaré au service client via cette adresse mail : geraldinenorm@gmail.com. Il devra d’abord faire l’objet d’une tentative de règlement à l’amiable. 

Les présentes conditions de vente sont soumises à la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront les seuls compétents.

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, notre société a mis en place un dispositif de médiation de la consommation. L'entité de médiation retenue est : MEDIATION CONSOMMATION DÉVELOPPEMENT/MED CONSO DEV. En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur son site : https://www.medconsodev.eu ou par voie postale en écrivant à :

MÉDIATION CONSOMMATION DÉVELOPPEMENT/MED CONSO DEV
Centre d’Affaires Stéphanois SAS 
IMMEUBLE L’HORIZON – ESPLANADE DE FRANCE
3, RUE J. CONSTANT MILLERET – 42000 SAINT-ÉTIENNE

 

Article 12 - Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site www.demoiselle-eliette.com sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de la société Demoiselle Eliette. Nul n'est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu'ils soient logiciels, visuels ou sonores. Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit exprès de la société Demoiselle Eliette.  

​​

​

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

​

1/ Identité du responsable de traitement : la société Demoiselle Eliette se réserve le droit de collecter les informations nominatives et les données personnelles vous concernant. Elles sont nécessaires à la gestion de votre commande, ainsi qu'à l'amélioration des services et des informations que nous vous adressons. La responsable du traitement des données est Géraldine Normand.

2/ Nature des données collectées  : nous recevons, collectons et stockons toute information que vous saisissez sur notre site web ou que vous nous fournissez de toute autre manière. 

• Coordonnées y compris votre nom, prénom, adresse, adresse de facturation, adresse de livraison, numéro de téléphone et adresse e-mail.

• Informations financières y compris les numéros de carte de crédit, de carte de débit et de compte bancaire, les informations relatives aux cartes de paiement, les informations de compte bancaire, les détails de transaction, le moyen de paiement, la confirmation de paiement et les autres détails de paiement.

• Informations du compte y compris votre nom d’utilisateur, votre mot de passe, vos préférences et vos paramètres.

• Informations de transaction y compris les articles que vous consultez, placez dans votre panier, ajoutez à votre liste d’envies, achetez, retournez, échangez ou annulez, ainsi que vos transactions passées.

• Vos communications avec nous y compris les informations que vous incluez dans vos communications avec nous, par exemple lorsque vous envoyez une enquête au service à la clientèle.

• Informations sur l’appareil y compris les informations concernant votre appareil, votre navigateur ou votre connexion réseau, votre adresse IP et d’autres identifiants uniques.

3/Finalité et bases légales des traitements

• Fournir, adapter et améliorer les Services. Nous utilisons vos informations personnelles pour vous fournir les Services, notamment afin d’exécuter notre contrat avec vous, de traiter vos paiements, de traiter vos commandes, de mémoriser vos préférences et les articles qui vous intéressent, de vous envoyer des notifications liées à votre compte, de traiter les achats, retours, échanges ou autres transactions, de créer, maintenir et gérer de toute autre façon votre compte, d’organiser les expéditions, de faciliter les éventuels retours et échanges, de vous permettre de publier des avis, et de créer une expérience d’achat personnalisée, par exemple en vous recommandant des produits en lien avec vos achats. Ceci peut inclure l’utilisation de vos informations personnelles afin d’adapter et d’améliorer les Services de manière plus pertinente.

• Marketing et publicité. Nous utilisons vos informations personnelles à des fins de marketing et de promotion, par exemple pour vous envoyer des communications marketing, publicitaires et promotionnelles par e-mail, SMS ou courrier postal, et pour vous montrer des publicités en ligne concernant des produits ou des services sur les Services ou sur d’autres sites web, notamment en fonction des articles que vous avez précédemment achetés ou ajoutés à votre panier, ainsi que de vos autres activités sur les Services.

• Sécurité et prévention de la fraude. Nous utilisons vos informations personnelles pour authentifier votre compte, offrir une expérience de paiement et d’achat sécurisée, détecter, enquêter ou intervenir en cas d’activité frauduleuse, illégale, dangereuse ou malveillante, protéger la sécurité publique et sécuriser nos services. Si vous choisissez d’utiliser les Services et de créer un compte, vous êtes responsable de la confidentialité des identifiants de votre compte. Nous vous recommandons vivement de ne pas partager votre nom d’utilisateur, votre mot de passe ou tout autre identifiant d’accès avec qui que ce soit.

• Communiquer avec vous. Nous utilisons vos informations personnelles pour vous fournir un service à la clientèle, répondre à vos demandes, vous offrir des services efficaces et entretenir notre relation commerciale avec vous.

• Raisons légales. Nous utilisons vos informations personnelles afin de nous conformer à la législation en vigueur ou de répondre à des procédures judiciaires valides, notamment aux demandes émanant des forces de l’ordre ou d’organismes gouvernementaux, pour enquêter ou participer à des procédures civiles de communication de preuves, à des litiges potentiels ou en cours, ou à d’autres procédures contentieuses, ainsi que pour faire respecter nos conditions ou politiques, ou enquêter sur d’éventuelles violations de celles-ci.

4/ Partage des données  

Les informations concernant mes clients sont importantes pour mon activité. Je ne partage vos informations personnelles que pour un nombre très limité de raisons, ainsi que dans un nombre limité de circonstances telles que :

Des fournisseurs de services. J'ai recours à certaines tierces parties en lesquelles j'ai confiance pour exécuter certaines actions ou fournir certains services destinés à ma boutique - des entreprises de transport par exemple. Je peux avoir à partager vos informations personnelles avec ces tierces parties, mais uniquement celles qui sont indispensables à la réalisation de ces services.

Les transferts d'activité. Si je vends mon entreprise ou la fusionne avec une autre, je peux avoir à communiquer vos informations dans le cadre de cette transaction mais uniquement dans la mesure autorisée par la loi.

Le respect de la législation. Je peux avoir à recueillir, utiliser, conserver et partager vos informations si je pense en toute bonne foi que cela est nécessaire et raisonnable pour :  répondre à un processus juridique ou une demande de l'état ;  faire appliquer mes accords, mes conditions ou mes règlements ; empêcher, enquêter sur ou gérer toute fraude ou autre activité illégale, ou tout problème technique ou de sécurité ; ou protéger les droits, la propriété et la sécurité de mes clients ou d'autres personnes.

5/ Vos droits

Si vous êtes résident de certains territoires, et notamment de l'Union Européenne, vous disposez de certains droits relatifs à vos informations personnelles. Certains de ces droits s'appliquent de façon générale, et d'autres uniquement dans des cas limités. Ces droits sont décrits ci-dessous :

Accéder. Vous pouvez avoir le droit d'accéder aux informations personnelles que je détiens vous concernant et d'en recevoir une copie en me contactant. 

Modifier, restreindre, supprimer. Vous pouvez également avoir le droit de modifier vos informations personnelles, de restreindre mon utilisation de celles-ci ou de les supprimer. En dehors de circonstances exceptionnelles (si je devais par exemple conserver les données liées à ma boutique pour des raisons légales), je supprimerai généralement vos informations personnelles sur simple demande.

S'opposer. Vous pouvez vous opposer 1) à ce que je traite certaines de vos informations dans le cadre de mes intérêts légitimes et 2) à la réception de messages marketing de ma part après avoir explicitement consenti à les recevoir. Dans ces cas précis, je supprimerai vos informations personnelles à moins de disposer de motifs légitimes pour poursuivre l'utilisation de celles-ci, ou dans les cas où elles sont nécessaires pour des raisons légales.

6/ Information sur la possibilité de se plaindre à la CNIL. Si vous résidez dans l'Union européenne et que vous souhaitez manifester une inquiétude quant à mon utilisation de vos informations (et sans porter atteinte aux autres droits dont vous pouvez bénéficier), vous pouvez le faire auprès de vos autorités locales de protection des données : la CNIL (Commission nationale de l'informatique et des libertés).

7/ Les données personnelles des mineurs

Les Services ne sont pas destinés à être utilisés par des enfants et nous ne collectons sciemment aucune information personnelle concernant des enfants n’ayant pas atteint l’âge de la majorité dans votre juridiction. Si vous êtes le parent ou le tuteur d’un enfant qui nous a fourni ses informations personnelles, vous pouvez nous contacter à l’aide des coordonnées indiquées ci-dessous pour demander leur suppression. À la date d’effet de la présente Politique de confidentialité, nous n’avons pas connaissance du fait que nous « partageons » ou « vendons » (au sens des définitions de ces termes prévues par la législation applicable) des informations personnelles concernant des personnes de moins de 16 ans.

8/ Les cookies

Lorsque vous visitez notre site, un cookie peut être sauvegardé sur votre ordinateur (si votre ordinateur accepte les cookies) et si vous retournez sur le site, le cookie peut être lu. Nous utilisons les cookies pour faciliter la collecte des données relatives aux visites de notre site, et dans certains cas pour fournir un contenu spécialisé.

Nous le faisons afin de déterminer le degré de pertinence des informations proposées sur notre site Web et pour voir dans quelle mesure notre structure de navigation permet aux utilisateurs d’y accéder. Nous ne corrélons pas ces informations avec les données relatives aux utilisateurs, ne partageons pas ces renseignements avec des tiers et ne les vendons pas.

Si vous préférez ne pas recevoir de cookies sur notre site Web, vous pouvez configurer votre navigateur de façon qu’un message vous signale la présence de chaque cookie à son arrivée et qu’il vous soit offert la possibilité de refuser chaque cookie. Vous pouvez également refuser tous les cookies en les désactivant dans votre navigateur. L’activation de cookies n’est exigée dans aucune zone de notre site Web.

9/ Durée de conservation des informations personnelles : je les conserve généralement pour une durée de : 4 ans.

10/ Modifications de la politique : nous nous réservons le droit de modifier cette politique de confidentialité à tout moment, aussi nous vous invitons à la consulter fréquemment. Les modifications et les clarifications prendront effet dès leur publication sur le site web. 

​

Vous pouvez nous contacter  : Géraldine Normand - Demoiselle Eliette à tout moment par mail : geraldinenorm@gmail.com ou par courrier : 5 place René Stremler 80970 SAILLY FLIBEAUCOURT ou par téléphone : 06 83 47 17 05 

​​

​

Date de dernière mise à jour 27 / 01 / 2026

​​​

​